La Technologie Blockchain permet-elle aux professions juridiques d'être plus efficaces ?
Une blockchain est essentiellement un registre ou un grand recueil de divers éléments numériques. Elle fait référence à une base de données distribuée et partagée entre différents utilisateurs. Les données collectées ne peuvent être qu’actualisées, mais jamais effacées, à moins qu’il n’en ait été convenu par la majorité des utilisateurs. C’est une liste de données en constante évolution protégée contre la falsification.
Cette technologie est communément connue grâce à la devise numérique bitcoin, moyen par lequel une sauvegarde vérifiable et sécurisée de chaque transaction de bitcoin exécutée jusqu’à ce jour est stockée. Emboitant le pas à la monnaie virtuelle bitcoin, la technologie Blockchain fut considérée comme une des technologies les plus importantes de l’année 2015.
Cependant, la technologie blockchain se développe aujourd’hui sous une seule facette. Dans un contexte où entreprises et particuliers souhaitent amoindrir les temps de procédure, effectuer des transactions sécurisées et renforcer la gestion de leurs données; la technologie blockchain semble être la solution adaptée à leurs besoins.
Il n’est pas surprenant de constater que la majorité des dirigeants des grands cabinets juridiques, n’aient pas encore eu vent de cette technologie ni de son potentiel. Cependant, la plupart en entendront parler dans les années à venir. Un petit pourcentage de l’industrie juridique a doucement mais sûrement commencé à mettre en pratique la blockchain en numérisant leurs accords juridiques.
Cette technologie permet l’échange de documents, dans le but de conclure automatiquement “des contrats-intelligents” ou “smart-contracts”. (La conclusion automatique s’effectue si des conditions x et y sont stipulées et par la suite vérifiées par la blockchain ; ainsi la monnaie numérique est immédiatement libérée et passe sous le contrôle des utilisateurs).
Les contrats automatisés tendent à révolutionner la procédure juridique à l’échelle mondiale. Ceux-ci changeront le processus de formation et de conclusion du contrat classique, en leur conférant plus de rapidité, de sécurité, et d’immutabilité, avec de surcroît, la garantie qu’un contrat-intelligent ne pourra jamais être perdu. N’importe quel document important pourra être enregistré dans la blockchain, et sera toujours disponible pour la personne l’ayant enregistré. Blockchain, ne sera pas bénéfique qu’aux juristes, mais également à leurs clients, par un abaissement des frais juridiques (grâce au gain de temps) et aussi, d’une certaine façon, par une forme d’automatisation des services juridiques.
Cette technologie donnera le pas à de nombreuses améliorations au sein du monde juridique. Cela s’appréciera par la vérification de la procédure et de l’authenticité de l’acte adopté, par des d’accords de gestions ou encore, par un contrôle de l’identité virtuelle des utilisateurs – signifiant que les tiers de confiance ne seront plus nécessaires-.
C’est un système de programmation innovant qui numérisera, et conclura automatiquement les contrats vérifiés par ledit système; ce qui éliminera le recours à un notaire.
Les cabinets d’avocats réduisant d’ores et déjà leur temps de gestion et leurs coûts via de nouvelles innovations technologiques comme la blockchain auront un avantage compétitif certain face à ceux ne l’utilisant pas. Beaucoup pensent que ce système pourrait être utilisé en vue de vérifier la validité et la traçabilité de n’importe quel élément numérique.
Malgré tout, cette technologie présente quelques désavantages. Les contrats automatisés sont codifiés en vue d’être automatiquement conclus, ce qui signifie que la transaction virtuelle devient irréversible. Par ailleurs, pour certains contrats, l’identité des contractants restent indéterminée. Cela veut dire que, si des utilisateurs se considèrent lésés par une clause du contrat, ceux-ci ne pourront pas systématiquement, l’attaquer devant les tribunaux compétents.
Ceci représente une limite assez importante de cette technologie, et demandera beaucoup de temps afin d’être résolue. Pour certains, le recours à ce type de contrat ne vaut pas le coup.
La blockchain ne remplacera certainement pas le recours à un avocat, mais changera la manière dont nous appréhendons les contrats, tant du point de vue de leur conclusion que de leur exécution.
Certes la technologie ases limites mais les avantages à ce stade surpassent les inconvénients. La Blockchain pourrait réellement bouleverser le monde juridique existant.
Jade Edment & Karl H. Lincke
Mariscal Abogados, Avocats francophones en Espagne
Eurojuris España, réseau espagnol inernational de cabinet d’avocats
